Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vita Consult Environnement et santé végétale
M. Gilet Alain

Numéro de dépôt :
4038559
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2023
Vita Consult Environnement et santé végétale de Gilet Alain

Présentation de la marque Vita Consult Environnement et santé végétale

Déposée le 9 octobre 2013 par monsieur Gilet Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vita Consult Environnement et santé végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Gilet Alain domicilié(e) 9 rue de la chauvais - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilet Alain domicilié(e) 9 rue de la chauvais - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

La marque Vita Consult Environnement et santé végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vita Consult Environnement et santé végétale est expirée depuis le 9 octobre 2023.

Gilet Alain a également déposé les autres marques suivantes : VitA Consult Services Conseils Expérimentation


M. Gilet Alain - 9 rue de la chauvais - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


M. Gilet Alain - 9 rue de la chauvais - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Errata de la publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.